Mentions légales

Identification de la société :

Nom de la société :SABR MASTOUR
Forme juridique :SASU
Capital social : 50€
Adresse du siège social :8 bis rue Abel 75012 Paris
Numéro RCS : 982 391 070

Représentant légal :

Nom du représentant légal : Laamouri Ihssane 
Fonction : Président 
contact: contact@sabrmastour.com

Hébergeur du site :L'hébergeur est Shopify dont le numéro d'enregistrement est 426160-7 

adresse de l'hébergeur du site:

151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

5. Propriété intellectuelle : Mention des droits d'auteur et de propriété intellectuelle sur le contenu du site, avec éventuellement des indications sur l'utilisation autorisée du contenu par les utilisateurs.

6. Données personnelles : Politique de confidentialité indiquant la manière dont les données personnelles des utilisateurs sont collectées, traitées et protégées conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données).

7. Cookies : Information sur l'utilisation des cookies, les types de cookies utilisés, leur finalité et la possibilité pour les utilisateurs de les accepter ou de les désactiver.

8. Conditions générales d'utilisation : Conditions d'utilisation du site internet énonçant les règles d'accès et d'utilisation du site par les utilisateurs.

9. Responsabilité : Clause de non-responsabilité indiquant que l'entreprise n'est pas responsable des éventuels dommages causés par l'utilisation du site ou des informations qui y sont présentes.

Ces mentions légales sont à adapter en fonction des spécificités de votre société, de son activité et de la législation en vigueur. Il est vivement recommandé de consulter un avocat spécialisé en droit des sociétés et en droit numérique pour garantir la conformité de ces mentions légales avec la législation en vigueur.